1. Éditeur du site
Le site lumina-solar.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Lumina Solar SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 10 000 €
- Siège social : 12 rue de l'Innovation, 75008 Paris, France
- RCS : Paris B 123 456 789
- SIRET : 123 456 789 00012
- N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
- Directeur de la publication : Xavier, en qualité de Président
- Email : [email protected]
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
2. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
Manus Technology
- Adresse : Infrastructure cloud sécurisée
- Site web : manus.im
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, bases de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des textes internationaux en vigueur.
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4. Limitation de responsabilité
Lumina Solar SAS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, Lumina Solar SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
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5. Données personnelles
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7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents pour connaître du différend.
8. Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Lumina Solar SAS adhère au Service du Médiateur de la consommation. Le consommateur peut soumettre tout litige relatif à une commande au médiateur compétent.
Plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr
9. Crédits
Conception et développement : Lumina Solar SAS
Photographies : Images sous licence libre de droits
Icônes : Lucide Icons (licence MIT)